Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SITALYS
Numéro de dépôt :
1229000
Date de dépôt :
01/03/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/1993
Présentation de la marque SITALYS
Déposée le 1 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SITAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SITALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SITALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITALYS est expirée depuis le 1 mars 1993.
SITAM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30